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Éditeur du site

Le site www.beyondapp.fr est édité par :

L'adresse du siège est arrêtée : le site historique en donnait deux, contradictoires selon les pages ; le propriétaire a tranché en faveur du 14 rue Merlin de Thionville, 92150 Suresnes. C'est cette adresse qui vaut pour toute correspondance postale.

À confirmer avant publication. Les autres lignes de ce tableau proviennent des conditions générales du site historique, dont la dernière révision date de 2018 : la dénomination sociale exacte, la forme juridique, le capital social, le numéro d'immatriculation (SIREN / RCS) et le numéro de TVA doivent être vérifiés sur un extrait Kbis récent.

Directeur de la publication

Monsieur Vincent Massias, en qualité de président de la société éditrice.

Le directeur de la publication est responsable des contenus éditoriaux publiés par Beyond. Il n'est pas l'auteur des contenus déposés par les membres, qui relèvent du régime de responsabilité des hébergeurs décrit plus bas.

À confirmer : l'identité du directeur de la publication et la qualité au titre de laquelle il l'exerce sont reprises du site historique. Elles doivent être confirmées par le représentant légal de la société éditrice, la mention du directeur de la publication étant obligatoire (article 6-III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique).

Hébergeur

Le site est hébergé par :

À confirmer : le contrat d'hébergement effectivement en vigueur et la localisation des serveurs doivent être vérifiés auprès du prestataire, la politique de confidentialité s'appuyant sur cette information pour garantir l'absence de transfert de données hors de l'Union européenne.

Nous contacter

Pour toute question relative au site, à un compte ou à un contenu :

• par le formulaire de la page Contact — c'est la voie la plus rapide ;
• par courrier électronique à contact@beyondapp.fr ;
• par courrier postal à Beyond — 14 rue Merlin de Thionville, 92150 Suresnes, France.

Nous répondons à tous les messages sous deux jours ouvrés.

À valider. L'adresse de contact historique est une adresse Gmail. Une adresse professionnelle sur le domaine beyondapp.fr — par exemple contact@beyondapp.fr — serait préférable : elle est plus crédible vis-à-vis des membres, plus difficile à usurper dans une tentative d'hameçonnage, et elle survit à un changement de fournisseur de messagerie. Le choix appartient au propriétaire du site.

Propriété intellectuelle

La marque « Beyond », la baseline « Au-delà de la différence », le logo, la charte graphique, les textes éditoriaux, les illustrations et l'architecture du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les contenus publiés par les membres — textes de présentation, photographies — demeurent la propriété de leurs auteurs. Leur reproduction hors du site, notamment leur republication sur un autre service, est interdite.

Les conditions d'utilisation de la marque et des éléments graphiques par la presse sont précisées sur la page Espace presse.

Signalement de contenu illicite

Beyond héberge les contenus publiés par ses membres. Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et au règlement européen sur les services numériques, tout utilisateur peut signaler un contenu qu'il estime illicite.

Le signalement s'effectue depuis le bouton d'alerte présent sur les profils et les messages, ou depuis le formulaire Signaler un profil. Pour être exploitable, il doit préciser le pseudonyme concerné, la nature du contenu et le motif du signalement.

Les signalements sont examinés par un modérateur humain. Les contenus manifestement illicites sont retirés promptement dès que nous en avons connaissance effective. L'auteur du contenu est informé du retrait et de son motif, et peut le contester.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel, après avoir tenté de le résoudre directement avec celui-ci.

À faire avant publication : Beyond doit adhérer à un dispositif de médiation de la consommation et publier ici les coordonnées du médiateur retenu. Cette adhésion est une obligation légale pour tout professionnel proposant un service payant à des consommateurs — ce qui est le cas dès lors que le Pass Beyond est commercialisé.

Données tierces utilisées

Le dispositif de protection contre les faux profils détermine le pays d'où provient une inscription à partir d'une base de correspondance entre plages d'adresses IP et pays. Cette base est consultée localement sur nos serveurs : aucune donnée de navigation, aucune adresse IP de membre n'est transmise à un tiers.

Elle est fournie par DB-IP sous licence Creative Commons Attribution 4.0, qui impose de mentionner son origine : IP Geolocation by DB-IP.

Liens utiles

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• Politique de confidentialité — ce que nous faisons de vos données et comment exercer vos droits.
• Accessibilité — nos engagements et comment nous signaler un obstacle.
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Sur la déclaration CNIL n° 1423380. Le site historique mentionnait un numéro de déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Les formalités préalables de déclaration ont été supprimées par le RGPD le 25 mai 2018 : ce numéro n'a plus aucune valeur juridique et ne doit pas être reconduit. Il est remplacé par la tenue d'un registre interne des activités de traitement, dont l'existence est décrite dans la politique de confidentialité.